Vous êtes ici : Accueil > Forums > Général

Refuser ou exclure un membre d'un club

Nivôdjeu

Dimanche 14 Mars 2004 15:09

Voilà, je remets la question dans un sujet puisqu'elle me semble importante :

savez-vous si une association a le droit de refuser ou exclure un membre pour diverses raisons (énergumène connu pour être "à problèmes", "esprit" pas en rapport avec celui du club, autres...) ?

Je sais que certains clubs disent "non" parfois. En ont-ils le droit ? Et si oui, faut-il par exemple inscrire cette possibilité dans le règlement de l'association ?

A vos posts... <IMG SRC=smilies/non.gif>
Chgirard

Dimanche 14 Mars 2004 15:38

Je crois que c'est un faux pb...en pratique

1. il faut bien distinguer l'aspect associatif de l'aspect FFTT
2. il faut que les raisons du refus de la personne soient claires et partagées par les membres du club, cela réduit déjà fortement les cas.

Donc, si un VRAI 'énergumène' s'amène et que le club n'en veut pas il suffit de lui dire et s'il insiste :
1. lui rappeler que personne n'est obligé de l'aligner dans une équipe et je crois même que les indivs dépendent du club et non du joueurs
---> en gros, il ne lui reste que les tournois

2. payer une cotisation lui permet de venir jouer aux heures prévues mais personne n'est obligé de jouer avec lui et l'association ne peut en être tenue responsable...

Après ça, je ne vois pas comment il peut persister. Et puis, après tout, s'il veut absolument donner de l'argent au club sans rien en retour !
Greg

Dimanche 14 Mars 2004 15:50

Dans notre club un joueur a été exclu il y a 2 ans mais il s'apprêtait à muter donc...
L'homme est capable du pire comme du meilleur, mais c'est encore dans le pire qu'il est le meilleur.
Diabolosyl

Dimanche 14 Mars 2004 16:00

Ca nous est arrivé aussi mais uniquement lorsque le bien être du club était menacé par la personne concernée...
Je pense que dans la théorie un club sportif se doit d'acceuillir tout le monde mais comme dit plus haut, rien ne nous oblige à l'aligner ni à jouer avec. Dans la pratique, il n'est pas rare de voir un club exclure un membre ou refuser une inscription et parfois ça vaut mieux.
"Brule la gomme, pas ton âme" http://www.objectif-moto.com
Giscard

Dimanche 14 Mars 2004 16:33

Diabolosyl tu as tout à fait raison. <IMG SRC=smilies/ok.gif>
&#25105;&#29233;&#27861;&#22269;&#12290;&#12290;&#12290;&#24744;&#21602;&#65311;
dino

Dimanche 14 Mars 2004 19:39

Je pense que les dirigeants ont un pouvoir discretionnaire quant à l'accueil des personnes dans leur association : nul n'a un droit absolu à l'inscription au sein d'un club et nul dirigeant n'a lobligation d'inscrire quelqu'un
Ainsi, je pense que les dirigeants peuvent legitimement refuser quelqu'un s'ils estiment que cette inscription est contraire aux interets du club. ( par exemple, manque de place )
Un refus d'inscription ne peut etre remis en cause que si la décision de refus est prise pour des motifs clairement illégaux ( à cause du sexe, de la religion, de la race de la personne ...)

la situation est la meme pour l'exclusion du club : si elle est prevue dans le reglement interieur en cas de non respect de celui-ci, elle ne peut etre remise en cause sauf bien sur les cas ou elle sera prise pour les meme motifs illégaux cités ci dessus
Diabolosyl

Dimanche 14 Mars 2004 20:03

Je me demande quand même si en tant qu'association sportive, nous ne sommes pas censés accepter tout le monde... sinon des raisons valables, tu en trouveras toujours.
"Brule la gomme, pas ton âme" http://www.objectif-moto.com
lefoudelaballe

Dimanche 14 Mars 2004 20:12

On dit pas race pour les êtres humains (du moins il me semble!) <IMG SRC=smilies/evident.gif>
Quand le ping, c'est de la balle, c'est fou ! ;)
dino

Dimanche 14 Mars 2004 20:17

??????????????????

Déclaration Universelle des Droits de l'Homme
(adoptée par l'assemblée générale des Nations Unies le 10 décembre 1948 à Paris

Article 2

Chacun peut se prévaloir de tous les droits et de toutes les libertés proclamés dans la présente Déclaration, sans distinction aucune, notamment de race, de couleur, de sexe, de langue, de religion, d'opinion politique ou de toute autre opinion, d'origine nationale ou sociale, de fortune, de naissance ou de toute autre situation
varispin

Dimanche 14 Mars 2004 20:34

De toute façon, parler de race, de population ou d'ethnie n'est pas grave en soi. Ce qui l'est en revanche, c'est de penser que l'une est intellectuellement supérieure à l'autre, et que donc, l'une devrait avoir plus de droits que l'autre (comme pouvoir adhérer à une association de ping)
Diabolosyl

Dimanche 14 Mars 2004 20:36

Là je crois qu'on dévie du sujet... je vois pas pourquoi on refuserait l'inscription d'un joueur sous prétexte qu'il n'a pas la même nationalité (enfin vous comprenez ce que je veux dire), on ne parle que de refus que pour des personnes pouvant poser problème, non?
"Brule la gomme, pas ton âme" http://www.objectif-moto.com
Francis

Dimanche 14 Mars 2004 20:38

Oui, revenons à nos moutons (français ou belges). <IMG SRC=smilies/mdr.gif>
Hardbat France, pour le développement du hardbat en France http://www.hardbat-france.fr
Francis

Dimanche 14 Mars 2004 20:44

Je connais mal le droit associatif, mais je pense que toute association a le droit de refuser l'adhésion d'une personne si elle ne correspond pas aux critères voulus au départ, ou de l'exclure si elle commet des actes répréhensibles. Exemple : si un membre du club est pris à voler l'argent de la buvette, je doute que le club soit obliger de le garder (en dehors de toute action en justice). <IMG SRC=smilies/non.gif>
Hardbat France, pour le développement du hardbat en France http://www.hardbat-france.fr
varispin

Dimanche 14 Mars 2004 21:06

Ca peut être prévu dans les statuts, non? "Si un adhérent est vilain, le comité directeur se réserve le droit de l'exclure"
chz nous, on a précu ça pour le bureau:
"Si un membre est absent non excusé 3 fois de suite aux réunions, il est exclu du bureau"
varispin

Dimanche 14 Mars 2004 21:07

J'écris trop vite, pardon pour les coquilles. Je vais faire attention.
zebefre

Dimanche 14 Mars 2004 22:41

Intervention, les club de TT rlévent tous de la loi 1901, qui prévoit justement qu'une association peut fixer librement des conditions pour l'admission de ses membres
Donc oui, une association peut refuser une adhésion (a condition que le motif soit donc préscrit dans le réglement interne)

Un adhérent n'est pas un client, mais un membre.
Il peut donc aussi faire l'objet d'une exclusion si une faute grave est commise à l'encontre du réglement de l'association

Donc Varispin, oui tu peux si les critéres sont clairement écrits.
Sinon, il est prévu qu'en cas d'exclusion un memebre puisse faire un recours en justice aucours duquel, la procédure ainsi que la cohérence sanction / faute seront établis (Civil)
La procédure que je cite ne vise que le jugement de la procédure et non pas la sanction, à la différence par ex des prudh.

J'espére avoir un peu éclairci
Nivôdjeu

Dimanche 14 Mars 2004 22:48

Merci Zebefre <IMG SRC=smilies/clindoeil.gif>
julot

Lundi 15 Mars 2004 00:21

Sans exclure par procédure je crois kon peut arriver a faire comprendre a qq'un kon ne veu pas ou plu de lui, et le mettre plus ou moins "au placard" en l'enelevant de son équipe s'il y casse l'ambiance. Si c une personne sensée elle comprendra que c ds son interet de partir ou de ne pas signer pour eviter une ambiance detestable (cas ou la venue de la personne n'est souhaitée par personne au sein du club du fait d'une certaine reputation ke traine le joueur).
Cutman

Lundi 15 Mars 2004 00:43

Francis, il existe des moutons blancs et des moutons noirs, pourtant ils appartiennent à la même <i>espèce</i> <IMG SRC=smilies/clindoeil.gif>
Francis

Lundi 15 Mars 2004 02:33

Mais si l'on n'a pas de motif valable pour exclure un membre, on doit pouvoir refuser sa réadhésion la saison suivante, non? <IMG SRC=smilies/refl.gif>
Hardbat France, pour le développement du hardbat en France http://www.hardbat-france.fr
0
0
157 messages

Vous êtes ici : Accueil > Forums > Général