Les promesses de Sarko non tenues : ça commence ! - Page 4

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Mercredi 30 Mai 2007 06:12

Tu as raison de ne pas généraliser car tu ne connais pas, à ce titre, tu aurais été bien inspiré de ne pas généraliser mais de parler uniquement des profs que tu connais sans quoi…



Alors plusieurs choses :
1) Oui il existe des profs incompétents comme il existe des banquiers incompétents (les miens par exemple), des maçons incompétents…
2) J’aimerais bien savoir ce qui te permet de savoir qu’une pédagogie est bonne ou pas. Il me faut, pour ma part, deux ou trois années à bosser au quotidien avec des collègues afin de le savoir car entre les classes constituées d’élèves qui ne devraient pas y être, celles constituées d’élèves qui y ont parfaitement leur place et celles constituées d'un mixte des deux il peut y avoir un monde.



Je le répète, ces fameux deux mois de vacances qui vous énervent tant ne sont pas payés !



Ben justement si tu généralises !

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Mercredi 30 Mai 2007 06:20

Pour répondre sur le nombre de professeur sans classe

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N° 2215

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ASSEMBLÉE NATIONALE

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

DOUZIÈME LÉGISLATURE

Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 24 mars 2005.

RAPPORT D'INFORMATION

DÉPOSÉ

en application de l'article 146 du Règlement

PAR LA COMMISSION DES FINANCES, DE L'ÉCONOMIE GÉNÉRALE ET DU PLAN

sur

la gestion des personnels enseignants des premier et second degrés n'exerçant pas devant des classes de l'enseignement scolaire


ET PRÉSENTÉ

PAR M. Jean-Yves CHAMARD,

Député.

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COMMUNICATION DU RAPPORTEUR SPÉCIAL 5

EXAMEN EN COMMISSION 11

ANNEXE : Rapport d'enquête de la Cour des comptes relatif à la gestion, par le ministère chargé de l'enseignement scolaire, des personnels détachés dans des fonctions autres que d'enseignement ou demeurant sans affectation 17

Le rapport de la Cour des comptes, récemment révélé par la presse, sur la gestion des personnels détachés dans des fonctions autres que d'enseignement ou demeurant sans affectation a été adressé au Président de la commission des Finances à la suite d'une demande de la commission, le 6 novembre 2003, en application de l'article 58 alinéa 2 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances.

La commande de ce rapport, annexé au présent rapport, avait pour objet d'établir un diagnostic clair de la situation de ces personnels, afin de répondre aux mécontentements exprimés dans l'opinion publique et par les parents d'élèves de voir un nombre important de classes sans professeurs, alors que, parallèlement, des milliers de professeurs demeurent sans affectation ou sans classe.

Cette commande était également justifiée pour une raison de principe : le coût de notre enseignement scolaire. Nos dépenses publiques d'éducation par rapport au PIB excèdent nettement, avec 4 %, la moyenne de l'OCDE (3,6 %), ainsi que le taux de l'Allemagne (3 %), de l'Italie (3,7 %), du Japon (2,7 %) ou du Royaume-Uni (3,4 %) - fait qui ne serait pas critiquable en soi s'il conduisait à un niveau d'éducation proportionnellement supérieur. Cet écart est particulièrement marqué dans le secondaire : le coût d'un élève du second degré est de près de 25 % plus élevé par rapport à la moyenne des pays de l'OCDE. Or, les enquêtes internationales montrent que nos résultats scolaires se situent globalement dans la moyenne seulement des pays de l'OCDE. Selon la dernière enquête PISA (Programme international de suivi des acquis) menée par l'OCDE et publiée en décembre dernier, la France se situe au treizième rang en mathématiques et au quatorzième rang en compréhension de l'écrit parmi les pays de l'OCDE. En bref, le rapport coût/avantages de notre enseignement scolaire par rapport aux principaux autres pays développés est tout à fait perfectible. Cette situation tient à plusieurs facteurs : un taux d'encadrement pédagogique élevé, la multiplication des options, une gestion d'ensemble lourde et complexe, un cloisonnement disciplinaire trop rigide et un nombre excessif de personnels sous-employés ou en surnombre.

Il est tout à fait regrettable que la diffusion de ce rapport à la presse n'ait pas fait l'objet d'une information et d'une concertation préalables. D'autant que cela a conduit à en faire une restitution partielle, provoquant du même coup un tollé parmi les organisations syndicales et la colère du ministère de l'Éducation nationale, qui a dénoncé les « amalgames ». Mais cela a eu au moins le mérite de poser publiquement le problème. Un problème certes d'une grande complexité - compte tenu du nombre de situations différentes que recouvrent les 97.500 équivalents temps plein concernés - mais qui, la plupart des observateurs s'accordent à le reconnaître, reflète les multiples imperfections de gestion du personnel enseignant et, ce faisant, laisse entrevoir, s'agissant du premier budget de l'État par son montant, des marges de manœuvre budgétaires substantielles. Le rapport public particulier de la Cour des comptes de 2003 sur la gestion du système éducatif en avait fait état, de même que les rapports spéciaux de la commission des Finances sur le budget de l'enseignement scolaire (1).

Selon ce nouveau rapport, sur les 97.500 équivalents temps plein (ETP) des premier et second degrés n'exerçant pas devant des classes de l'enseignement scolaire, 56.000 sont rémunérés sur le budget de l'enseignement scolaire et 41.000 sur d'autres budgets, soit en tout 12,1 % des effectifs enseignants. Il convient de préciser que la Cour ne tient pas compte de l'absentéisme en général et des divers types de congés, qui représentent à eux seuls 15 000 ETP.

Ces 56.000 ETP rémunérés par le budget de l'enseignement scolaire représentent 7 % des effectifs et correspondent à un coût annuel d'environ 3,8 milliards d'euros, soit 6,65 % de ce budget et 1,33 % du budget de l'État.

Si certaines de ces situations peuvent paraître justifiées (certaines activités pédagogiques, les décharges de direction d'écoles, certaines missions administratives...), beaucoup semblent en revanche contestables au regard des exigences réglementaires ou de gestion. La difficulté réside dans le fait que, comme le note la Cour, l'addition de multiples marges de manœuvre de faible importance apparente, dispersées, aboutit au bout du compte à un volume qui, en soi, devient « considérable ». Sans nul doute, les effets d'annonce s'en ressentent-ils : ils ne retiennent que les « totaux ».

Quatre catégories sont distinguées par l'enquête :

-1) les enseignants sans classes, mais ayant des activités pédagogiques (18.000 ETP). On observe à cet égard que le nombre de conseillers pédagogiques, qui s'élève à 3.350 ETP, n'a cessé de croître au cours des vingt dernières années (+ 787 entre 1983 et 2004) sans que, relève la Cour, « les motifs de cette augmentation continue n'apparaissent clairement ». On compte par ailleurs, outre les décharges de direction d'école (7.050 ETP), des réemplois au Centre national d'enseignement à distance (650 ETP) et des décharges dites UNSS (Union nationale du sport scolaire) - qui ne correspondent pas toujours à des heures de travail effectives -, 550 ETP en surnombres disciplinaires, 1.400 en réadaptation et 1.000 en décharges non statutaires ;

-2) les enseignants temporairement hors du système éducatif. Ils correspondent à 21.000 ETP, dont 14.000 en disponibilité et 7.100 en service détaché hors enseignement auprès d'organismes divers. Concernant les disponibilités, la Cour rappelle que « lorsque la répartition inadéquate des effectifs conduit à d'importants recrutements de contractuels, la mise en disponibilité massive d'enseignants, en nombre supérieur aux contractuels recrutés faute de ressource disponible, n'est sans doute pas la voie de la plus stricte économie ». S'agissant des détachés, elle note que les détachements de droit ne représentent qu'une fraction infime du total (1,2 %) et que la grande masse de ces détachements (60 %) est classée dans une catégorie « divers » indifférenciée ;

-3) les enseignants exerçant en dehors du secondaire ou du ministère de l'Éducation nationale (26 500 ETP). Ces personnels restent néanmoins gérés par le secondaire, ce qui entraîne, pour la Cour, « une assez vraisemblable source de surcoûts » sur le long terme, provoquée par le fait de devoir gérer globalement plusieurs corps dont une partie de l'emploi échappe au gestionnaire.

-4) les enseignants sans classe et sans activité pédagogique. C'est cette catégorie qui est la plus susceptible d'être critiquée. Elle représente à elle seule au minimum 32.000 ETP et une charge annuelle de l'ordre de 1,5 milliard d'euros. Elle est notamment constituée, en ETP, de 9.500 remplaçants inoccupés, 1.900 surnombres disciplinaires, 1.000 remplaçants incapables d'enseigner, 700 enseignants en réadaptation, ainsi que de nombreuses décharges diverses, dont beaucoup sont jugées par la Cour, soit « obsolètes ou aux justifications mal contrôlées », soit simplement non statutaires. Le nombre des remplaçants incapables d'enseigner et des enseignants en réadaptation est à relier avec la politique de recrutement et de gestion des ressources humaines du ministère. S'agissant des remplaçants inoccupés, on note de fortes disparités selon les académies, le taux variant de 7,7 % à Rennes à 46,3 % à Bordeaux et 94,8 % en Guyane. On compte, à côté des 1.400 ETP de décharges syndicales, 1.700 décharges UNSS (Union nationale du sport scolaire), qui sont payées sans être systématiquement effectuées. On dénombre aussi 4.000 décharges non statutaires et 7.800 décharges statutaires hors UNSS. Enfin, cette catégorie regroupe 3.100 ETP affectés à des fonctions administratives et 900 mises à disposition et prêts.

Cet ensemble composite recouvre, on le voit, trois types de situations : des cas de sous-utilisation manifeste des moyens (tels que les surnombres disciplinaires, remplaçants inoccupés, remplaçants incapables d'enseigner, enseignants en réadaptation, divers cas de décharges fictives ou non statutaires critiquées par la Cour...) ; des situations d'emplois apparemment justifiées, telles que les décharges syndicales ou certaines fonctions administratives - encore qu'il faille vérifier au cas par cas leur pertinence - ; enfin, une zone grise d'emplois dont l'utilité ou le bien-fondé juridique ne sont pas toujours clairement établis : les diverses décharges statutaires ou non statutaires, les mises à disposition et prêts, les enseignants affectés à diverses fonctions administratives, certains détachements, disponibilités, ou placements temporaires hors du système éducatif. Si le rapport de la Cour apporte beaucoup d'informations nouvelles, il ne permet pas d'identifier et de chiffrer clairement, parmi ces emplois, ceux qui sont utiles, ceux qui ne le sont pas, et ceux dont l'utilité est discutable. C'est sur ce point qu'il faut approfondir la réflexion.

*

* *

On peut tirer de ce rapport cinq conclusions principales.

1) L'enseignement scolaire et, plus généralement l'Éducation nationale, comportent à l'évidence de nombreuses sources de dépenses peu justifiées ou, selon l'expression du Premier Président de la Cour des comptes, des « marges de manœuvre ». Ce secteur pourrait donc donner lieu a priori à de substantiels redéploiements budgétaires, à condition de pouvoir bien identifier les suppressions, redéploiements ou créations d'emplois souhaitables ; une information, claire et suivie, doit être mise en place.

2) Ce rapport souligne l'extrême complexité de certains sujets et, par conséquent, montre bien la mission indispensable de la Cour des comptes dans sa fonction d'assistance au Parlement, mission sans laquelle celui-ci ne peut pleinement être éclairé et remplir son rôle. Il est nécessaire, dans le cadre de la mise en œuvre de la LOLF, qu'on en prenne toute la mesure.

3) La culture de la performance instillée par la LOLF devrait sans doute nous permettre dans les années à venir de mieux distinguer les emplois utiles de ceux qui le sont moins et qui pourraient, dans l'intérêt de l'État comme des personnels concernés, être redéployés ou transformés ; une précision, à cet égard, dans les indicateurs de performance, est nécessaire.

4) Le ministère, conscient des problèmes soulevés par la Cour, a déjà pris des mesures pour y remédier, comme l'élargissement des zones de remplacement ou un suivi plus fin des affectations. Il s'est donné pour objectif de faire passer le taux de rendement net des remplacements de 74 % en 2004 (taux qui était à 66 % en 2002) à 78 % en 2005. Le dispositif prévu dans le projet de loi d'orientation pour l'avenir de l'école permettant des remplacements de courte durée par les enseignants de leurs collègues absents pourra y contribuer. Il est cependant indispensable d'améliorer aussi le taux de rendement brut, qui reflète davantage la réalité, dans la mesure où il prend en compte les surnombres disciplinaires, le personnel indisponible (en raison d'une impossibilité provisoire d'enseigner, de missions académiques ou de prêts à divers organismes) et des quotités de service disponibles inférieures à 33 % de l'obligation réglementaire de service.

5) Ce rapport est un premier pas important pour clarifier la situation des enseignants sans classe, mais il serait souhaitable d'aller plus loin, à la fois dans l'investigation et dans l'action. Il conviendrait de demander au Gouvernement de préciser clairement, parmi les personnels faisant l'objet du rapport de la Cour :

- le nombre d'ETP ou d'emplois, catégorie par catégorie, dont l'utilité est faible ou nulle, et qui pourraient être supprimés ou redéployés ;

- le nombre d'ETP ou d'emplois, catégorie par catégorie, pleinement justifiés, qu'il convient de conserver tels quels, en précisant leur bien-fondé ;

- le nombre d'ETP ou d'emplois dont l'utilité, le bien-fondé juridique ou le rattachement au budget de l'enseignement scolaire sont discutables et, pour chaque type, une méthode d'évaluation permettant de déterminer dans quelle mesure ils gagneraient à être maintenus, transformés ou supprimés ;

- la justification et la répartition par organisation de toutes les mises à disposition syndicales ;

- la durée et l'issue de toutes les situations d'enseignants incapables d'enseigner et en réadaptation ;

- le nombre de décharges UNSS qui sont payées sans êtres effectuées, ainsi que le coût global correspondant ;

- les possibilités de mieux gérer les remplacements par zones géographiques et par matière.

Ces éléments provenant du Gouvernement pourraient être versés au prochain débat d'orientation budgétaire et pris en compte dans le cadre de l'élaboration du prochain projet de loi de finances.

Cette remise à plat objective s'avère d'autant plus nécessaire que les avis demeurent encore assez largement partagés. Ainsi, une récente enquête d'opinion commandée par le ministère et réalisé à la fin du mois de février montre, par exemple, que si 63 % de l'opinion publique et 62 % des parents approuvent le dispositif de remplacement des professeurs absents prévu par le projet de loi, 70 % des enseignants, eux, y seraient hostiles.

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Mercredi 30 Mai 2007 06:27

Je trouve que la situation des enseignants est difficle :
*des salaires peu motivants et qui évolue peu au fil des ans
*une reconnaissance des parents en perte des vitesse (ainsi que des éléèves)
*une organisation et un façon de pensée du sytème éducatif datant d'un siècle.

Pourquoi les professeur n'ont pas de guides complets (cours, exercices tout fait, etc)? Un prof qui débute, souvent ds les classe les plus difficile est livré à lui m^me pour créer son cours. Situation très difficle je trouve sachant qu'après un conseiller pédagogique pourra dire que se fait le prof/instit est très bien et qu'ensuite l'inspeteur pourra remettre an question.
Un professeur/instit ne sait pas usr quel pid danser.
Système donc peu efficace pour moi mais je ne remets pas en question la bonne volnté de ces derniers pris en otage de ce système

et on ne parle pas des formations IUFM...

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Mercredi 30 Mai 2007 07:26

J

J ai les meme sources que jpc45...maintenant si tu le crois lui et pas moi c est ton choix!



Et alors,c est normal de trouver des banquiers et des maçons incompétents?Non!

Certes je n y connais pas grand chose ne pédagogie je te l accorde,mais j estime que lorsque la totalité de la classe ne comprend pas les explications de la prof...(et qui répond à coté des questions posées XD)c est qu il y a comme un probleme!!!Non?

Pour les vacances je parlais aussi des autres...1 semaine et demi à la toussaint,2 à noel,2 en février,2 à paques...ce qui nous fait 7 semaines et demi,soit presque deux mois!

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Mercredi 30 Mai 2007 08:52

Ce qui est sûr c'est qu'il n'y a pas ... vacance de pouvoir: on le voit, l'entend, l'attend, le devine, le soupçonne partout Monsieur Nicolas SarkoZy, président, très (trop ?) président de la République .

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Mercredi 30 Mai 2007 09:06

Je ne dis pas que c’est normal mais que l’Education Nationale est, dans ce domaine, comme les autres secteurs. Je ne vois donc pas en quoi cela serait plus choquant dans certains que dans d’autres.



Je ne connais pas la situation qui est la tienne mais je peux te parler d’une terminale S qui ne comprends, elle aussi, rien aux explications de leur prof de maths (j’en parle avec d’autant plus d’aisance que ce n’est pas moi qui assure les cours). Je connais bien leur prof, il est bon ! Alors oui il y a bien un problème mais une partie de la solution se trouve dans les dossiers de ces derniers : Passage de 2nde en 1ère S en commission d’appel, conseil de classe recommandant en vain le doublement de la 1ère et arrivée en terminale S desdits élèves ! Ils ne comprennent rien c’est vrai mais ont-ils vraiment leur place dans cette classe ? Je ne le pense pas. Que doit faire ce prof ? Ne pas faire le programme et ainsi sanctionner ceux qui ont le niveau pour être en terminale S ? De telles situations sont très fréquentes et je sais déjà qu’il y a de grandes chances pour que je me retrouve dans sa situation l’année prochaine…

Pour ce qui est du prof que tu cites il est peut-être incompétent ou brillant avec d’autres types d’élèves. J’en ai connu qui étaient bon avec les petits, d’autres avec les ados en pleine crise, d’autres avec les lycées, certains avec des élèves faibles, d’autres avec les classe hétérogène, d’autres avec des très bonnes classes… Bref, ton jugement me semble un peu hâtif, ce qui ne signifie pas pour autant qu’il soit erroné.



Sois au moins de bonne foi ! Si tu parles « aussi » des autres tes calculs ne tiennent pas la route… Il y a sur ce forum un sujet sur lequel on avait fait les calculs comparatif avec un salarié qui travaillait 35 heures par semaine et crois moi le compte y était. Après on peut contester qu’un prof fasse 35 heures par semaine c’est vrai mais si on le suppose le compte y est.