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Comment récupérer une cotisation non perçue.

RHADAMANTHE

Jeudi 01 Mai 2008 10:09

Bonjour,

un licencié ne veut pas payer sa cotisation malgré toutes nos relances, son père rejetant la pierre sur son fils qui est maintenant majeur mais était mineur à l'époque des faits.

Ne voyant plus aucune solution, j'envisage une action en justice. Quelqu'un aurait-il des indications sur la procédure à suivre?

En vous remerciant par avance,

Rhadamanthe
starconsole

Jeudi 01 Mai 2008 11:01

c'est une solution évidemment, tu peux aussi refuser sa venue la saison prochaine je pense.
bacman77

Jeudi 01 Mai 2008 11:15

Citation de RHADAMANTHE :
Bonjour,

un licencié ne veut pas payer sa cotisation malgré toutes nos relances, son père rejetant la pierre sur son fils qui est maintenant majeur mais était mineur à l'époque des faits.

Ne voyant plus aucune solution, j'envisage une action en justice. Quelqu'un aurait-il des indications sur la procédure à suivre?

En vous remerciant par avance,

Rhadamanthe


je pense que tu n'es pas le seul a avoir ce genre de probleme. Perso dans mon club, ce n'est pas un joueur qui refuse de payer mais ce sont des joueurs (6 joueurs l'année dernière pour un club de 100 licenciés)... Et malheureusement, j'ai pas la solution à ton probleme...
http://www.lsmtt.com (le site de Lagny)
starconsole

Jeudi 01 Mai 2008 11:27

Pourtant y'a une solution vraiment simple : Vous ne licenciez que si la personne ne vous donne certificat ET règlement en même temps.

ça fait 6 ans qu'on fonctionne comme ça, jamais eu de souci du genre depuis (avant si)... certes c'est plus facilement applicable sur les petits clubs, mais avec un peu de rigueur, c'est faisable sur les gros.

... c'est pas compliqué même si celà implique un léger risque au niveau des organisations d'équipes...
Message modifié 1 fois, dernière modification Jeudi 01 Mai 2008 11:28 par starconsole
Boss1703

Jeudi 01 Mai 2008 11:38

en belgique, un joueur qui change de club sans être en règle de cotisation ne peut être aligné par son nouveau club tant que la dette n'a pas été apurée...
cedricnic

Jeudi 01 Mai 2008 11:42

Si il souhaite muter en fin de saison, il suffit simplement de refuser sa mutation dans qu'il n'a pas payer sa licence. De plus, tu informe son nouveau club ta raison de refuser sa mutation et il va vite payer tant fait pas
Aubergenville CSM
starconsole

Jeudi 01 Mai 2008 11:50

Citation de cedricnic :
Si il souhaite muter en fin de saison, il suffit simplement de refuser sa mutation dans qu'il n'a pas payer sa licence. De plus, tu informe son nouveau club ta raison de refuser sa mutation et il va vite payer tant fait pas
Un club ne peut refuser la mutation d'un joueur... ça nous est arrivé pas plus tard que cette année, un de nos gars est parti dans un autre club on a même pas eu notre mot à dire.
rookie

Jeudi 01 Mai 2008 11:56

Effectivement, et le club quitté ne doit pas avoir son mot a dire pour des raisons logiques.

Cependant, je pense que la seule solution pour éviter ce genre de pb est celle que tu as proposé avec les conséquences que cela peut avoir sur le début du chpt par équipes!

Citation de cedricnic :
Si il souhaite muter en fin de saison, il suffit simplement de refuser sa mutation dans qu'il n'a pas payer sa licence. De plus, tu informe son nouveau club ta raison de refuser sa mutation et il va vite payer tant fait pas

Une telle case n'existe pas. Et que le club donne un aval pour une mut, est une mauvaise idée. Malheureusement, les raisons invoquées par le club quitté ne sont pas vérifiables... dans le cas de la licence: imagine que le type ait payé en espèces... et que le club veuille lui faire un coup de pute?
Message modifié 1 fois, dernière modification Jeudi 01 Mai 2008 11:58 par rookie
djack

Jeudi 01 Mai 2008 12:00

Je pense effectivement,tout comme Starconsole, qu'il faut responsabiliser les joueurs en ne demandant la licence, pour ceux qui veulent pratiquer le tennis de table,en compétition ou en loisirs d'ailleurs,que s'ils se sont acquittés AU PREALABLE du montant de la cotisation,accompagné du certificat médical de non contre indication,bien que l'envoi de celui-ci ne soit pas obligatoire ou puisse être différé.Maintenant,si le club a fait confiance,il faut adopter,comme le préconise cedricnic,le refus de signer une éventuelle demande de mutation.Le recours à la justice me semble pour ce genre de somme et de conflit un peu trop lourd à mettre en oeuvre et aléatoire quant au résultat...Et pour ce qui est de la solution adoptée en Belgique dont nous parle Boss1703,elle est judicieuse et sûrement dissuasive!
djack
starconsole

Jeudi 01 Mai 2008 12:00

Citation de rookie :
Effectivement, et le club quitté ne doit pas avoir son mot a dire pour des raisons logiques.

Cependant, je pense que la seule solution pour éviter ce genre de pb est celle que tu as proposé avec les conséquences que cela peut avoir sur le début du chpt par équipes!
Oui, pour parer à celà et mettre toutes les personnes devant leurs responsabilités, les certificats sont donnés très tôt aux personnes (fin juillet-début août) pour laisser le temps de faire la visite au médecin, on annonce les dates de reprise et on indique clairement que nous n'acceptons QUE les dossiers complets, sinon pas d'inscription, pas de championnat.

Et ça marche super nos équipes sont toutes en règle 2 semaines avant le début du championnat !
pinglover

Jeudi 01 Mai 2008 12:03

Dans mon club, pour ceux qui ne payent pas, on leur demande de payer 2 cotisations au mois de septembre (la saison passée et la saison qui commence) sans quoi, on ne leur donne pas de licence.

Et si il mute, on lui fait une réputation de non payeur ...
Tout cela n'est qu'un jeu. Alors amuses toi !
grosse_plume

Jeudi 01 Mai 2008 12:07

sinon faites appel à l'agence de recouvrement de Crédit Casse-GenouRire
ouroux

Jeudi 01 Mai 2008 12:17

Tu lui casses la tête.
je vends des chemisettes de ping sur ebay. ALLEZ VOIR
cedricnic

Jeudi 01 Mai 2008 12:29

Pour nous c'est arrivé et le gars à payé. Tu as le droit de refuser une mutation a condition d'avoir un motif qui sera étudier par une commission de ligue ou du departement suivant le classement du joueur
Message modifié 1 fois, dernière modification Jeudi 01 Mai 2008 12:30 par cedricnic
Aubergenville CSM
Bébérose
Patateur

Jeudi 01 Mai 2008 13:03

Au moment de faire sa licence en demandant au moins la part qui sera reclamée par la FFTT (une cinquantaine d'€ si mes souvenirs sont bons) et si il ne paye pas le reste lui interdire l'accès à la salle et en pas le convoquer au match par équipe
http://luisantactt.free.fr/
magic-carbon

Jeudi 01 Mai 2008 13:04

"Attaquer la personne en justice"?

Vous croyez vraiment que la justice n'a que ce genre d'histoires à traiter?

Une convoc à la gendarmerie éventuellement...mais faire trainer ça sur deux ou

trois ans c'est la quatrième dimension!
K750i

Jeudi 01 Mai 2008 13:20

Virer le du club MDR
loirenordtt2

Jeudi 01 Mai 2008 13:47

un peu de violence de temps en temps... non pour etre serieux , le fait de lui delivré sa licence au moment ou le certif et le reglement sont acquittés est une bonne solution , apres pour recuperé la cotisation passé... une action en justice peux etre couteuse et donc sans aucun interet final ..

a voir

roumi
GEGEPING

Jeudi 01 Mai 2008 13:50

Citation de RHADAMANTHE :
Bonjour,

un licencié ne veut pas payer sa cotisation malgré toutes nos relances, son père rejetant la pierre sur son fils qui est maintenant majeur mais était mineur à l'époque des faits.

Ne voyant plus aucune solution, j'envisage une action en justice. Quelqu'un aurait-il des indications sur la procédure à suivre?

En vous remerciant par avance,

Rhadamanthe


Bonjour,

Aucune solution pour récupérer la dite somme.

Une action en justice te couterait plus en frais que de récuperer une centaine d'€.

Seul chose d'efficace est de ne pas l'accepter pour la rentrée suivante.

Et si il dépasse la période de mutation il ne pourra pas muter il perdra une année.

Avant(il y a bien plus de 10ans) on pouvait refuser le départ d'une personne pour le non paiement d'une cotisation, maintenant ce n'est plus le cas.
sans club ou presque, sans entrainement, sans coaching, mais avec le BE1 depuis 2005 :@
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