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Refus de licenciation

varispin

Mercredi 05 Avril 2006 13:31

Si un joueur d'un club a été très vilain pendant l'année, le comité directeur peut il refuser de le licencier l'année d'après?
(motif: le comité pense que licencier la personne en question peut nuire à son image).
Et d'une manière générale, une association est elle forcée de licencier un joueur qui en fait la demande?
Un joueur peut il être licencié sans appartenir à un club affilié FFTT?
toppicot

Mercredi 05 Avril 2006 13:46

oui un club peut refuser la licenciation d'un joueur

non un joueur ne peut être licencié sans club
http://astt.vallauris.free.fr/
marmotte

Mercredi 05 Avril 2006 13:59

Citation de toppicot :
oui un club peut refuser la licenciation d'un joueur
c'est le comité directeur qui décide ?
jaytt

Mercredi 05 Avril 2006 14:01

Bien sûr que tu peux refuser quelqu'un dans ton club.
Mais même s'il a été très vilain, la moindre des choses c'est de l'informer de votre refus avant la période de mutation pour qu'il puisse trouver un autre club (qui veuille bien de lui ! les (mauvaises) réputations vont vite...)
http://www.aytt.fr
Diabolosyl

Mercredi 05 Avril 2006 14:51

le plus méchant serait de l'affilier mais de ne pas l'aligner en championnatRire
"Brule la gomme, pas ton âme" http://www.objectif-moto.com
dino

Mercredi 05 Avril 2006 15:48

http://www.tennis-de-table.com/forums/sujet-2959-1.html

Beaucoup d'infos sur cet ancien topic
Chgirard

Mercredi 05 Avril 2006 19:36

Tout dépend des statuts de l'association qui est libre de préciser les raisons, les cas et la manière de refuser une licenciation (en restant dans le cadre de la loi française en général) en pensant bien au fait qu'ensuite, elle est obligée de respecter ses propres textes. Une clause habituelle est par exemple d'être à jour de sa cotisation.

Mais en l'absence de toute précision, et, contrairement à une idée reçue la liberté de contracter ou non ( adhérer à une association c'est un peu comme un contrat ) fait partie des libertés fondamentales et est garantie pour les deux parties.
Chgirard

Mercredi 05 Avril 2006 19:40

A l'inverse, d'ailleurs, un des articles de la FFTT est contraire aux droits de l'homme et il existe une action intentée au niveau de l'union européenne ( dans un autre sport ). Elle concerne l'obligation des clubs de licencier tous ses membres. Dans son interprétation stricte, cela signifierait qu'un club ne pourrait pas avoir le droit d'avoir des adhérents 'loisirs' qui ne veulent pas prendre de licence FFTT.
ping24

Vendredi 07 Avril 2006 16:30

Il n'est pas tout à fait exact de dire que c'est un des articles de la FFTT dans la mesure où cela figure dnas le texte de loi sur le sport et que les fédérations ont obligation de le mettre dans leurs statuts. Une latitude quant à l'application de cette règle concerne les fédérations affinitaires et asociées et plus généralement les associations omnisport.
Concernant la FFTT elle-même, je ne l'ai encore jamais vu utiliser cette règle et mettre en oeuvre des moyens coercitifs à cet effet.
Concernant le problème posé dans ce topic, comme dit, cela dépend effectivement des clauses figurant dans le règlement intérieur ou les statuts de l'association, notamment et effectivement en cas de non mise à jour des cotisations. Sinon, cela relève du domaine disciplinaire et doit donc passer par un entretien contradictoire.
Derf59

Vendredi 07 Avril 2006 16:36

Citation de Chgirard :
A l'inverse, d'ailleurs, un des articles de la FFTT est contraire aux droits de l'homme et il existe une action intentée au niveau de l'union européenne ( dans un autre sport ). Elle concerne l'obligation des clubs de licencier tous ses membres. Dans son interprétation stricte, cela signifierait qu'un club ne pourrait pas avoir le droit d'avoir des adhérents 'loisirs' qui ne veulent pas prendre de licence FFTT.

Déjà il existe une licence loisir en dehoirs de la licence traditionnelle.

En plus ca me parait normal qu'un club impose à ses pratiquants de prendre un licence (loisir ou traditionnelle), déjà rien que pour couvrir les blessures qu'il pourrait contracter ou occasionner.
atac

Vendredi 07 Avril 2006 20:37

un joueur dans un club c'est gagnant / gagnant si un des 2 n'y trouve pas son compte
et bien, on se sépare à l'initiative de l'un ou de l'autre, c'est simple pour moi
est ce que le club a un recours si un joueur ne veut pas renouveller sa licence ? et que le club souhaite le garder ? je pense que non
a l'inverse le club a le droit de ne pas accepter quelqu'un, le président est juridiquement responsable de ce qui se passe dans la salle, et il peut tres bien y avoir des " indésirables", il suffit de prevenir un peu à l'avance le joueur de chercher un autre club
Chgirard

Dimanche 09 Avril 2006 11:33

Citation de ping24 :
Il n'est pas tout à fait exact de dire que c'est un des articles de la FFTT dans la mesure où cela figure dnas le texte de loi sur le sport et que les fédérations ont obligation de le mettre dans leurs statuts. Une latitude quant à l'application de cette règle concerne les fédérations affinitaires et asociées et plus généralement les associations omnisport.
Concernant la FFTT elle-même, je ne l'ai encore jamais vu utiliser cette règle et mettre en oeuvre des moyens coercitifs à cet effet.

Et si c'est dans le texte de loi, ce n'est certainement pas à la demande des fédé elles mêmes, bien sûr ?
Mais le problème n'est pas là mais dans l'interprétation que l'on veut en faire et là, j'ai déjà eu l'écho du passage d'un responsable qui expliquait, tout en sous-entendus, que l'on avait décidément bien peu de licenciés en comparaison du nombre de cotisants à l'association...
Chgirard

Dimanche 09 Avril 2006 11:38

Citation de Derf59 :
Citation de Chgirard :

Déjà il existe une licence loisir en dehoirs de la licence traditionnelle.

En plus ca me parait normal qu'un club impose à ses pratiquants de prendre un licence (loisir ou traditionnelle), déjà rien que pour couvrir les blessures qu'il pourrait contracter ou occasionner.


Ce n'est pas ce dont on parle. Quand tu adhères à un club/association de ping tu es déjà assuré par l'assurance de ton club quand tu viens jouer en loisir. Donc, si tu ne veux pas faire de compétitions FFTT, tu n'as pas besoin de licences FFTT, qu'elle soit promo ou non. Or, cet article vise justement à obliger les clubs à licencier aussi ces joueurs, que ce soit le doyen de ton club qui reste membre par sympathie mais qui ne touche plus sa raquette depuis des années ou le gamin de 7 ans qui arrive.
Imbécile603

Jeudi 11 Mai 2006 15:17

honnetement quand le président te dit que tu devrais chercher un autre club, vaut meiux s'exécuter au risQUE DE POURIR L'ambiance ...
Smartiz

Jeudi 11 Mai 2006 15:48

Ou alors c'est le président qui devrait chercher un autre club...
Sans filet pour sans balle c'est l'âme en table.
bible

Jeudi 11 Mai 2006 16:30

Citation de Smartiz :
Ou alors c'est le président qui devrait chercher un autre club...


Pour lui-même ou pour le gars en question? Un peu plus de précision, Smart ...!
Toujours d'humeur pour l'humour, sans déc ...
Francis

Dimanche 14 Mai 2006 13:04

Citation de Smartiz :
Ou alors c'est le président qui devrait chercher un autre club...

Si le comité est en désaccord avec lui, ça peut s'envisager, car la seule décision du président ne devrait pas suffire à exclure un joueur.
Hardbat France, pour le développement du hardbat en France http://www.hardbat-france.fr
Smartiz

Dimanche 14 Mai 2006 20:57

Oui, je veux juste dire que s'il y a un problème entre un joueur et le président, c'est peut-être aussi le président qui pourrit l'ambiance !
Sans filet pour sans balle c'est l'âme en table.
varispin

Lundi 15 Mai 2006 19:24

Eh bien vu le temps qu'il a fallu pour licencier certains jeunes du GFP, on peut estimer que la règle d'obligation de licentiation est plutôt lâche dans notre fédération.
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