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Jouer sans licence ... conséquences ?

rookie

Dimanche 25 Novembre 2007 15:22

Bonjour, cette année a connu en ce debut de saison beaucoup de problemes de licences et/ou certificat medical.

J'aimerais donc faire un point avec vous et demander quelques precisions.

Je vais citer les points de reglement trouvés sur le site de la FFTT:
- Reglements Sportifs, Chapitre 1, Titre 1, Article 1 - Licenciation
La présentation au juge-arbitre, par le joueur, de sa licence avec la mention “certificat médical présenté” est obligatoire.

S’il ne peut pas présenter sa licence, ou si la mention “certificat médical présenté” ne figure pas sur la licence, le joueur doit présenter un certificat médical indépendant daté de moins d’un an.

Si le joueur ne peut présenter ni sa licence avec la mention “certificat médical présenté”, ni un certificat médical indépendant daté de moins d’un an, il ne doit pas être autorisé à jouer.

- Chapitre II, Titre 1, Article 9 - Licence
Tous les joueurs participant aux championnats par équipes et le capitaine non-joueur d'une équipe doivent être licenciés FFTT au titre de l'association qu'ils représentent et être en possession de leur carton-licence de la saison en cours.

A défaut de présentation de leur licence, les joueurs et le capitaine non-joueur doivent faire preuve de leur identité dans les conditions prévues par la loi et ils sont tenus d'apposer leur signature sur la feuille de rencontre.

Dans le cas où le joueur licencié ne pourrait présenter sa licence, le numéro de la licence et le classement du joueur ne sont pas portés sur la feuille de rencontre.

Tout joueur participant à une rencontre, alors que sa licence n'est pas validée pour la saison en cours, est considéré comme joueur non qualifié et sanctionné comme tel, avec les conséquences qui en découlent pour son équipe.

Titre VII, Article 73 - Non-présentation de licence
Dans le cas où le joueur licencié ne peut pas présenter sa licence mais qu’il peut présenter un certificat médical (voir article 1, chapitre I), la mention “certificat médical présenté” est inscrite au dos de la feuille de rencontre par le juge-arbitre et l'équipe est sanctionnée d'une pénalité financière.

- Reglement Medical, Titre 1, Article 1
1.2 - Conformément à l'article 3622-2 du nouveau code de la santé publique, la participation aux compétitions est subordonnée à la présentation d'une licence sportive portant attestation de la délivrance d'un certificat médical mentionnant l'absence de contre-indication à la pratique sportive en compétition qui doit dater de moins d'un an.

Toutefois, en cas de non présentation de licence, un joueur en possession d'un certificat médical séparé de non contre-indication à la pratique du tennis de table en compétition et valable pour la saison en cours doit être autorisé à jouer.

J'en conclus donc qu'un joueur qui à sa licence validée mais ne peut la presenter doit etre autorisé a jouer s'il peut fournir un certificat medical! S'il n'a ni licence, ni certificat, il ne doit pas etreautorisé à jouer. J'ai bon? (ou ai-je oublié quelque chose?)
elromarin

Dimanche 25 Novembre 2007 15:29

on va faire tres simple,
un J.A (s'il yen a 1) n'a pas le droit d'empecher de jouer (sauf cas rares) en cas de non presentation de la licence, le joueur s'engage a etre conforme vis a vis de son etat de santé et de sa licence (des fois les licences ne sont pas tjr recu en tps et en heure)
dans tout les cas le club prends 1 amende, voir + s'il y a eu erreur de compo d'équipe.
elromarin

Dimanche 25 Novembre 2007 15:30

et la licence, comporte la mention "certificat medical deposé". (en tout cas en pays de loire)
rookie

Dimanche 25 Novembre 2007 15:34

Je pense que tu as tort... le Ja est en droit d'interdire la table a un joueur s'il ne peut ni presenter de licence ni de certificat medical en règle.

Si le joueur ne peut présenter ni sa licence avec la mention “certificat médical présenté”, ni un certificat médical indépendant daté de moins d’un an, il ne doit pas être autorisé à jouer.

Et pour la mention: "certificat médical présenté", le reglement y fait allusion!
rookie

Dimanche 25 Novembre 2007 15:37

sinon, pour la partie: "Tout joueur participant à une rencontre, alors que sa licence n'est pas validée pour la saison en cours, est considéré comme joueur non qualifié et sanctionné comme tel, avec les conséquences qui en découlent pour son équipe."

Où pourrais je trouver les consequences auxquelles le reglement fait reference (dans quelle partie du reglement)?
elromarin

Dimanche 25 Novembre 2007 15:47

y'a la theorie et la pratique!
lorsqu'un joueur oublie sa licence, tu le met forfait honnetement?
rookie

Dimanche 25 Novembre 2007 15:56

Si je suis désigné JA, oui, il ne joue pas! Je ne prendrai pas le risque! (et ce meme a un très bas niveau!). Après, si quelqu'un d'autre assume de se mettre en JA, je ne serai pas contre le fait qu'il joue car ce n'est plus de ma responsabilité!

après, si je sais que le joueur est en possession d'une licence valide, je laisse jouer. si j'ai vu ce joueur jouer avant avec sa licence, oui. Mais si lui l'affirme mais que je n'en sais rien, il peut rentrer chez lui!

Idem pour la presentation du double de la licence. CE N'EST PAS UNE LICENCE! il n'y est pas porté la mention "certificat medical présenté"! Donc il peut aussi rentrer a la maison! (mais dans ce cas la certains departements ne donnent pas de licence trad sans avoir le certif, donc le fait d'avoir le double signifie que le comité a le certif... donc là oui, je suis laxiste!)

Le conseil que je vous donne est d'avoir une photocopie de votre licence et une de votre certif dans cotre pochette a raquettes!
krystouf

Dimanche 25 Novembre 2007 16:17

Pour répondre simplement,

Tout joueur n'étant pas capable de présenter sa licence ou un certificat médical ne doit pas être autorisé à accéder à la table.
Si un JA l'autorise, le capitaine de l'équipe adverse peut porter une réserve sur la feuille avant le début de la rencontre.

En poitou charentes, on a eu le cas. L'équipe fautive a pris une pénalité (0 pt), et peut être la confiscation de sa caution (??).
Le JA a lui aussi été sanctionné et se retrouve dans l'obligation de faire un recyclage.

Ne prenez pas le risque en tant que JA, car si accident il y a, le JA risque de voir sa responsabilité engagée pour non respect du règlement.
http://chriscdtt16.skyrock.com/
starconsole

Dimanche 25 Novembre 2007 17:17

krystouf a parfaitement raison là dessus, rien à ajouter. Pas de licence ou de certif, on ne joue pas, point.
zeclansman3

Dimanche 25 Novembre 2007 19:10

Citation de elromarin :
on va faire tres simple,
un J.A (s'il yen a 1) n'a pas le droit d'empecher de jouer (sauf cas rares) en cas de non presentation de la licence, le joueur s'engage a etre conforme vis a vis de son etat de santé et de sa licence (des fois les licences ne sont pas tjr recu en tps et en heure)
dans tout les cas le club prends 1 amende, voir + s'il y a eu erreur de compo d'équipe.


Ce qu'il faut pas lire comme bétise....

Un joueur sans licence ni certif ne doit pas être accepté !! Le JA a EVIDEMMENT LE DROIT d'empécher de jouer ! Et il a d'ailleurs plutot intéret à le faire.
GEGEPING

Dimanche 25 Novembre 2007 19:53

Je reprend une partie citée plus haut:
****************************************************************
GÉNÉRALITÉS

Article 1 - Licenciation

Les épreuves organisées par la FFTT sont réservées aux licenciés traditionnels à l'exception :

- des tournois internationaux autorisant la participation des joueurs licenciés dans les fédérations étrangères ;

- des compétitions ne figurant pas sur les listes arrêtées par les comités départementaux, les ligues et la FFTT.

La présentation au juge-arbitre, par le joueur, de sa licence avec la mention “certificat médical présenté” est obligatoire.

S’il ne peut pas présenter sa licence, ou si la mention “certificat médical présenté” ne figure pas sur la licence, le joueur doit présenter un certificat médical indépendant daté de moins d’un an.

Si le joueur ne peut présenter ni sa licence avec la mention “certificat médical présenté”, ni un certificat médical indépendant daté de moins d’un an, il ne doit pas être autorisé à jouer.

******************************************************************

Donc cela veut dire aussi qu'il n'existe plus d'attestation sur l'honneur disant qu'on est en possession d'un certificat médical de non contre indication à la pratique du tennis de table en compétition.

Et cela est ou serait aussi valable pour des mineurs acompagnés de leur parent.

Si ils n'ont pas de certificat médical en secour si la licence était perdu ou autre, et bien ils ne joueront pas.

Les soucis encore plus grand si on joue alors qu'on a pas fait renouveler sa licence à temps...
sans club ou presque, sans entrainement, sans coaching, mais avec le BE1 depuis 2005 :@
elromarin

Dimanche 25 Novembre 2007 22:08

arreter vos salades, bcp de mecs aux indivs et en tournoi oublie leurs licences, le J.A n'a jamais refuser de joueur.
rookie

Dimanche 25 Novembre 2007 22:58

Tant mieux pour les joueurs... Mais en tous cas les JA risquent gros PENALEMENT en cas d'accident car la fftt, le lieu ou club accueillant la competition, et meme le joueur est en droit de se retourner contre le JA en cas d'accident!

Citation de elromarin :
arreter vos salades
Je ne fais que citer le reglement, après libre a chacun de le respecter ou non, mais il faudra prendre ses responsabilités le moment venu!
Chgirard

Lundi 26 Novembre 2007 01:23

Citation de elromarin :
arreter vos salades, bcp de mecs aux indivs et en tournoi oublie leurs licences, le J.A n'a jamais refuser de joueur.

Ce n'est pas parce que cela se fait que c'est normal.
On se doute bien qu'il y a des joueurs qui passent à travers, mais que les mêmes ne s'étonnent pas quand on leur refuse de jouer à la journée 8 sous prétexte qu'ils ont pu jouer la 7...
S'il y a bien un règlement qui est clair et qui ne supporte pas l'interprétation, c'est bien celui là et ce dans tous les sports.
De plus, un capitaine qui fait office de JA lors d'une rencontre de départemental 11 qui laisse faire engage sa responsabilité person, à lui d'assumer.
Un JA officiel a non seulement le droit mais le devoir d'interdire de jouer à l'absence de licence ou de CM.
Un JA qui laisse faire expose sa responsabilité + les sanctions des instances du ping.
Une Commission Sportive régionale qui a voulu couvrir un JA s'est faite renvoyée dans ses 22 par la Commission Nationale.
Donc, c'est clair ( pour une fois ) pour ce règlement.
Chgirard

Lundi 26 Novembre 2007 01:31

Citation de krystouf :
Pour répondre simplement,

Tout joueur n'étant pas capable de présenter sa licence ou un certificat médical ne doit pas être autorisé à accéder à la table.
Si un JA l'autorise, le capitaine de l'équipe adverse peut porter une réserve sur la feuille avant le début de la rencontre.

En poitou charentes, on a eu le cas. L'équipe fautive a pris une pénalité (0 pt), et peut être la confiscation de sa caution (??).
Le JA a lui aussi été sanctionné et se retrouve dans l'obligation de faire un recyclage.

Ne prenez pas le risque en tant que JA, car si accident il y a, le JA risque de voir sa responsabilité engagée pour non respect du règlement.


OK sur tout avec toi sauf sur un point, ce n'est pas au capitaine de signaler ce genre de problème, mais au JA ou à la personne qui fait office de JA (par exemple, l'autre capitaine ).
Ce n'est que dans le cas où le JA ne fait pas son travail qu'on lui signale éventuellement ou qu'effectivement on agit ( on endosse le rôle de JA en quelque sorte ).

Je signale ce qui pourrait sembler un détail de procédure pour une bonne raison : en suivant des débats sur ce forum ou ailleurs dans des cas de ce genre, le JA peut être tenté de faire 'comme si' ça dépendait du capitaine adverse d'accepter de laisser le joueur jouer et d'endosser le mauvais rôle en cas de refus.
Dans un département que je ne citerais pas, un capitaine et son club se sont retrouvés quasiment au ban des autres clubs pour être apparu comme 'le méchant qui empêché le gentil pongiste de jouer'....pas agréable du tout à mon avis.
fitzchevallerie

Lundi 26 Novembre 2007 10:44

je me pose une question, dans les petites divisions

c'est généralement le capitaine reçu qui endosse par défaut le role de juge arbitre.

meme s'il n'a recu aucune formation et ni information

Qu'en est il de sa responsabilité ?


Imaginons un peu les matchs de Départemental ou il faudra présenter
licence complète avec photo
carte d'indentité pour etre sur que la licence présenté correspond à la bonne personne
rookie

Lundi 26 Novembre 2007 11:03

Quelque soit la division, la licence suffit, si elle est en regle, tu n'as besoin que de la donner au capitaine de ton equipe (qui la donne au JA lors de sa compo, ou qui dans les petites divs remplit lui meme la feuille).

La pièce d'identité n'est utile que si on a juste le certificat medical sans la licence. La photo sur la licence... c'est facultatif, car je ne vois nulle part dans le reglement cette obligation.

Formation ou non, la responsabilité est la meme, et c'est le JA qui prend tout! Donc si le JA est un joueur, ça lui retombe dessus en cas de pepin! Et ce meme s'il n'a pas reçu de formation. D'ou mes propos plus haut, si c'est ma responsabilité qui est engagée, je vais pas prendre un risque stupide! après, dans ton equipe, tu dois quand meme savoir si le joueur est licencié en regle ou non! Et si le doute concerne l'autre equipe, tu peux laisser le capitaine, ou une autre personne de lequipe concernée se mettre en JA. Le fait que ce soit le capitaine adverse ne semble pas etre une obligation, mais un usage. (ça je le dis a la va vite... j'ai pas verifié le reglement!)

C'est ce que je disais dans un autre sujet. je faisais une analogie avec la loi: nul n'est censé ignorer la loi, il en va de meme pour les reglements. Tu as le devoir de te tenir informé. (C'est un peu expeditif, mais en gros c'est ça). On doit savoir! Reste plus qu'a se plaindre si on estime ne pas etre assez informé ou que l'accès a l'information ne semble pas aisé.
pingwin

Mardi 27 Novembre 2007 07:59

Quand on voit les responsabilités d'un JA (supposez une crise cardiaque d'un jeune qu'un JA a laissé jouer pour ne pas avoir une tronche de 10 m d'un club et de tous les copains des gens de ce club), ça ne donne pas du tout envie de se lancer dans la formation...
Quand on essaie simplement d'appliquer le règlement, les pressions souvent morales (le JA passe pour un emmerdeur et gagne cette réputation qui le suit) font que le JA cède...
vive le ping...
Francis

Mardi 27 Novembre 2007 18:52

Citation de pingwin :
Quand on voit les responsabilités d'un JA (supposez une crise cardiaque d'un jeune qu'un JA a laissé jouer pour ne pas avoir une tronche de 10 m d'un club et de tous les copains des gens de ce club), ça ne donne pas du tout envie de se lancer dans la formation...
Quand on essaie simplement d'appliquer le règlement, les pressions souvent morales (le JA passe pour un emmerdeur et gagne cette réputation qui le suit) font que le JA cède...
vive le ping...

Dans mon club, le JA ne cède pas. Nous avons eu 2 cas cette saison de joueurs adverses sans CM, dans les 2 cas ils n'ont pas été autorisés à jouer. De toute façon, la mauvaise foi qui consiste ensuite à traiter le JA d'emmerdeur ou de dire des trucs du genre "On n'est pas aux Championnats du Monde" ne fait que ressortir l'incompétence et la médiocrité de ceux qui réagissent ainsi.
Pour revenir à l'absence de licence, je rappelle qu'un JA est là pour faire jouer dans la mesure du possible, et non pour interdire, et même si un joueur sans licence ne présente pas de pièce d'identité (légalement, il n'a pas à le faire à une personne non assermentée), on le laisse jouer s'il a son CM, mais on consigne les faits sur la feuille de rencontre. La commission sportive peut très bien disqualifier ce joueur ensuite, avec d'éventuelles conséquences pour l'équipe, et de toute façon le club se prendra une amende.
Hardbat France, pour le développement du hardbat en France http://www.hardbat-france.fr
Chgirard

Mercredi 28 Novembre 2007 00:41

Citation de fitzchevallerie :
je me pose une question, dans les petites divisions

c'est généralement le capitaine reçu qui endosse par défaut le role de juge arbitre.

meme s'il n'a recu aucune formation et ni information

Qu'en est il de sa responsabilité ?


Imaginons un peu les matchs de Départemental ou il faudra présenter
licence complète avec photo
carte d'indentité pour etre sur que la licence présenté correspond à la bonne personne

Ne le prends pas mal, mais une petite question qui sous entend beaucoup d'erreurs de ta part :
1. petites divisions : la santé et l'assurance n'ont rien à voir avec le niveau, au contraire, entre le junior du GFP qui joue un tournoi à l'étranger et le papy de 55 ans qui fait des remplacements en D4, qui prend le plus de risque avec sa santé a priori ?
2. Le règlement donne toute une liste de priorités à respecter pour désigner le JA, c'est certes assez complexe et la pratique du capitaine qui reçoit ou qui se déplace n'est qu'une pratique. D'ailleurs, en IDF, depuis plusieurs années, le rôle du JA est par défaut co assumé par les 2 capitaines.
3. Un JA peut très bien ne rien y connaître au règlement, c'est une erreur de sa part et non une excuse, c'est comme lorsque tu signes un contrat, c'est ton choix de signer sans le lire. A la rigueur, il serait tout à fait respectable qu'une personne refuse le rôle du JA car il ne sait pas en quoi ça consiste.
4. Si une personne met son nom et signe en tant que JA, il endosse l'ensemble des responsabilités. Il n'est pas bien difficile d'imaginer qu'en cas de problème, les assurances vérifieront TOUTES les procédures et ne louperont aucune occasion de faire porte le chapeau et le coût financier éventuel au JA.
Dans le cas où il laisse un joueur sans licence jouer, il est bon pour payer tous les frais et faire face à d'éventuelles poursuites ( de la famille par exemple ).
5. Pas besoin de photo et de pièces d'identité, la licence seule est nécessaire et suffisante.
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