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Dégradation volontaire et responsabilité ?

Vendredi 02 Mars 2012 11:55

Salutations du vendredi,

J'ai une question somme toute assez simple a vous poser en espérant que certain d'entre vous ayant déjà vécu une situation identique pourrons éclairer ma lanterne.
Il va de soit que j'ai un avis sur la question mais je me contenterai d’énoncer les faits afin de ne pas biaiser les réponses.

Nous sommes un dimanche matin, journée de championnat niveau départemental. Au cours d'un match, un joueur de l'équipe "visiteuse" s’énerve et de colère frappe volontairement dans le mur le plus proche provoquant un trou dans celui ci et se blessant par la même occasion.

Le club receveur souhaite a juste titre obtenir la réparation du dit mur. Quelle responsabilité est engagée ? Celle du club visiteur ? celle du joueur en son nom propre ? les deux ?
Plus tu pédales moins vite, moins t'avances plus vite !

Vendredi 02 Mars 2012 12:06

je pense qu'il faut faire une déclarations a l'assurance du club qui recoit , et c'est l'assurance qui ce chargera de se retourner vers l'assurance du joueurs ou du club visiteur, un expert sera mandater pour évaluer les dégats et chiffrer l'indémnisations...
attention au délai de déclaration de sinistre qui varie selon les assurances.
bien dans sa peau avec les corpos...

Vendredi 02 Mars 2012 13:49

9a nous est arrivé il y a quelques mois. Un joueur de l'équipe adverse s'est énervé et il a tapé dans un cadre mais malheureusement il ne savait pas qu'il y avait une glace derrière. C'est en fait des protèges glaces en bois qu'on met pour protéger les glace de la salle de danse qui fait aussi salle de compétition de tennis de table.

Bref comme il l'a cassé, notre club à demandé au club adverse, le remboursement total de la glace .

Donc je pense que c'est l'assurance du club adverse qui paye.

Vendredi 02 Mars 2012 14:15

Si la personne est de bonne foi, elle peut déclarer un sinistre chez son assureur (que ce soit via son club ou personnelle, j'imagine que les deux couvrent) pour que les frais de réparations chez vous suite à ses dégradations vous soient integralement remboursés.
Au pire, je rejoins complètement Bryce, vous faites la déclaration chez vous en enonçant clairement les repsonsabilités et les personnes impliquées et votre assurance prendra en charge. Après, j'imagine que suivant les montants des réparations, ils auront toutes les cartes en main pour lancer (ou non) une procédure vers la partie adverse...
Top rotation for ever...web site : http://www.occessontt.fr/

Vendredi 02 Mars 2012 18:24

Bah dis donc, Jeff, ils sont sanguins les vendéens cette année Émoticône

Samedi 03 Mars 2012 22:28

Mon avis d'assureur, est que cela dépend de la déclaration que vous ferez.

Si il apparait clairement qu'il s'agit d'un acte volontaire et non d'un accident, il n'appartient ni au club ni à l'assureur de régler les dommages mais au joueur incriminé.

N'oublier pas que l'assurance couvre des dommages causés par accidents.

D'un point de vue éthique, je trouve que c'est aussi plus responsabilisant a celui qui casse, paye.

Lundi 05 Mars 2012 12:43

Les clubs n'ont rien a voir dans cette histoire.
En général, les locaux appartiennent aux mairies. C'est donc à elles d'entreprendre des ddémarches (les clubs sont rarement propriétaires).
On ne peut en aucun cas incriminer le club visiteur. C'est l'individu qui est responsable.
Donc soit la mairie du club (ou le club si il est propriétaire des locaux) recevant trouve un arrangement avec le joueur visiteur responsable, pour rembourser les dommages (via des assurances ou autres) ; soit la mairie (ou le club si il est propriétaire des locaux), engage une action en justice pour se faire rembourser.
Tout cela n'est qu'un jeu. Alors amuses toi !

Lundi 05 Mars 2012 13:37

Merci pour vos contributions, n'hésitez pas si vous en avez d'autres.

De mon coté je m'engage a vous donner le fin mot de l'histoire quand celle ci sera terminée.
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