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Devenir un club indépendant

flo18

Mercredi 26 Mars 2008 18:16

Bonjour à tous.

Nous sommes un club qui existe depuis de nombreuses années. Nous faisons partie d'une entente omnisport que nous avons décidé de quitter pour devenir un club indépendant dès la saison prochaine.

Y en a-t-il parmi vous qui ont vécu cette situation ? Et si oui, pourriez-vous nous donner des exemples de statuts ? A votre avis, cela implique t-il que le club redémarre en départemental ?

Nous avons 1 équipe en N3 - 2 en Pré-Rég (1 qui descend de R3 et 1 qui monte de D1) ainsi que 2 D3.

Vos expériences vécues et vos conseils seront les bienvenus.

Merci à vous.
candless

Mercredi 26 Mars 2008 18:55

il y a quelques années a nevers le futur elan est sorti de l'omnisport de la ville sans autre modification que le changement de nom, donc a mon avis vos équipes resterai au niveau acquis avant le changement de statut.
seb56

Mercredi 26 Mars 2008 19:48

Vous gardez les équipes au même niveau.
PEDRO 50

Mercredi 26 Mars 2008 23:10

chez nous, on a quitté de l'omnisport il y a 7 ou 8 ans .On a gardé le meme niveau R2 OU R1 à l'epoque .
l'omnisport s'appelle A S QUERQUEVILLE et donc nous dorénavant on s'appelle A S querquevillaise et on est très bien comme ça . Une autre discipline a aussi quitté l'omnisport .
http://querquevilletennisdetable.fr/
varispin

Jeudi 27 Mars 2008 22:55

TITRE II

INDÉPENDANCE

Article 7

Une section d'une association omnisports qui désire devenir unisport doit, produire à l'appui de sa demande :

- l'accord à la majorité des deux tiers de son Assemblée générale,

- l'accord de l'Assemblée générale de l'association omnisports à la majorité prévue dans ses statuts,

- le procès-verbal de l'Assemblée générale constitutive de la nouvelle association,

- une photocopie des statuts et la composition du Bureau de la nouvelle association,

- une photocopie du récépissé de dépôt de ses statuts en Préfecture ou Sous-préfecture,

La nouvelle association uni sport ainsi créée change de nom et de numéro mais conserve les droits de la section dissoute.



Article 8

Toute demande d'indépendance, telle que définie à l'article 7, doit être déposée au plus tard le 31 mai, pour être, éventuellement, acceptée par la ligue quel que soit le niveau d'évolution de l'association en championnat par équipes et applicable pour la saison à venir.

Aucune demande d'affiliation pour une association désirant porter la dénomination d'une association l'ayant abandonnée, ne pourra être acceptée avant le délai d'une saison.



Article 9 - Droits des membres

Dès qu'il a connaissance d'une éventuelle prise d'indépendance de son association, un membre (adulte ou le représentant légal dans le cas d'un mineur) qui n'est pas d'accord avec celle-ci, doit notifier son désaccord au plus tard huit jours après la date de l'assemblée générale convoquée pour en décider.

Cette notification doit être signifiée au Président par lettre recommandée. Le récépissé et la photocopie de la lettre seront exigés pour que le membre puisse être déclaré libre à compter du 1er Juillet suivant et pour qu'il puisse prendre une licence ordinaire dans l'association de son choix sur le territoire de la ligue.

En revanche, les membres qui auront déposé une demande de mutation avant que l'accord pour l'indépendance ait été prononcé seront mutés.
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