MUTATION 95 (2010-2011) - Page 2

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Vendredi 04 Juin 2010 21:32

Arf!! c'est quand même très surprenant et rare!!!

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Samedi 05 Juin 2010 13:56

Je l'espère Véro pour le mixte ...... LOOOOL

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Samedi 05 Juin 2010 19:53

et oui car on a dit qu'il jouera PEUT-ETRE en R1 et il a trouvé un club ou c'était sur qu'il jouera en R1... voilà... comme quoi un mot peut tout changer

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Dimanche 06 Juin 2010 22:38

4 à 5 mutés pour chambly pour le moment.

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Mardi 08 Juin 2010 17:30

Pour St Gratien, 2 mutés pour le moment dont 1 féminine ....... Peu de renouvellement à St Gratien cette année ..... =)

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Vendredi 11 Juin 2010 08:51

Loic Barnault (17) de Jouy-Vauréal mute à Groslay, il rejoint son vieux pote Romain Berland pour faire monter une équipe motivée en R2.

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Samedi 12 Juin 2010 20:37

Groslay le club qui monte!!!

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Lundi 14 Juin 2010 19:59

quelqu'un aurait la liste complète des mutations du 95? svp

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Lundi 14 Juin 2010 22:25

faut attendre 15 jours pour avoir la liste complete!! donc patience...

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Jeudi 01 Juillet 2010 20:58

15 jours... ca fait 3 semaines et toujours rien ?!!!!!!!!!!!!!

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Jeudi 01 Juillet 2010 22:39

tu as des petites semaines toi 14 juin - 1er juillet ( 3 semaines Bravo!!)

La patience est une vertu!!! et puis tu as deja sur la Fédé les mutations des N° apres c'est au bon vouloir des départements de diffuser la liste des autres mutés.

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Samedi 03 Juillet 2010 02:52

BOULET???
excuse moi entre le vendredi 11 juin et le jeudi 1er juillet, il n'y a pas 3 semaines mais 2 semaines et 6 jours ...
En tout cas, je vois qu'après 3 semaines et 1 jours il n'y a toujours rien!!!!

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Lundi 05 Juillet 2010 19:50

Mutation exeptionnelle d'un joueur dans les n°200 à Eaubonne

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Lundi 05 Juillet 2010 21:55

qui est?

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Mardi 06 Juillet 2010 12:57

Une question: comment faire une mutation exceptionnelle? quel est le délais?

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Mardi 06 Juillet 2010 14:53

Il te faut aller dans le club où tu désires muter. Le club en question s'occupera de toute la paperasse.
Il te faut muter avant le 31 mars 2011. Tu seras alors considéré comme mutés pendant 365 jours à la date effective de ta mutation

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Mardi 06 Juillet 2010 20:21

ok merci pinglover et on m'a dit que fallait déménager ou changer de boulot pour muter execeptionnellement?
Si tu pouvais m en dire un peu plus?

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Mardi 06 Juillet 2010 21:25

Tu peux en effet muter que sous certaines conditions
Pour être complet, la copie de ce que tu peux trouver sur le site de la FFTT





B - MUTATIONS EXCEPTIONNELLES

La procédure administrative et la tarification sont identiques à celles des mutations ordinaires.



Article 12

12.1 - Des mutations exceptionnelles peuvent être accordées du 1er juillet au 31 mars de la saison en cours dans les cas particuliers ci-dessous :

- raison professionnelle : voir article 13.2

- changement de centre scolaire ou universitaire : voir article 13.3

- mise à la retraite : voir article 13.4

- demandeur d'emploi : voir article 13.5

- déménagement : voir article 13.6



12.2 - Des mutations exceptionnelles peuvent être accordées sans limitation de date pour la création d'une association : voir article 13.7



12.3 - Une mutation exceptionnelle ne peut être accordée avant la date effective du changement de situation ayant motivé la demande.



12.4 - Si nécessaire, il pourra être demandé des justificatifs supplémentaires à ceux énumérés ci-après.



Article 13

13.1 - Conditions de distances valables pour les articles 13.2 à 13.6

La distance entre la nouvelle association et le nouveau lieu de travail doit être inférieure à la moitié de la distance entre le nouveau et l'ancien lieu de travail ayant justifié la demande de mutation.

La distance entre l'ancien et le nouveau lieu de travail ne doit pas être inférieure à trente kilomètres.

Les distances précisées ci-dessus s'entendent de ville à ville.

13.2 - Mutation pour raison professionnelle

La demande de mutation doit être accompagnée d'une attestation justifiant d'un changement effectif de situation professionnelle (embauche, lieu de travail,…) et comportant la date d'effet.

Cette attestation sera délivrée par l'autorité compétente pour ce faire.



13.3 - Mutation scolaire ou universitaire

La demande de mutation doit être accompagnée d'un certificat de scolarité ou d'inscription à l'université.



13.4 - Mutation pour un retraité

La demande de mutation doit être accompagnée :

- d'un certificat du dernier employeur ;

- d'un certificat de l'organisme de retraite ;

- d'un justificatif de la nouvelle domiciliation.



13.5 - Mutation pour un demandeur d'emploi

La demande de mutation doit être accompagnée :

- de la photocopie de la carte d'inscription à l'ANPE ;

- d'un justificatif de la nouvelle domiciliation.



13.6 - Mutation suite à un déménagement

Cette possibilité ne concerne que les licenciés de série départementale. La demande de mutation doit être accompagnée de tout justificatif de changement de domicile et être formulée dans les six mois suivant la date du déménagement.



13.7 - Mutation pour la création d'une association

Les personnes concernées par ce type de mutation sont : le président, le secrétaire et le trésorier de l'association créée.

La demande de mutation doit être accompagnée :

- du procès-verbal de l'assemblée constitutive de l'association créée ;

- de la photocopie des Statuts de la nouvelle association ;

- de la composition du Bureau dans laquelle figurent les mandants.

* Les mutations pour ces trois responsables sont gratuites. et possibles sans limitation de dates.



13.8 - Indépendamment des critères énumérés ci-dessus et pour tenir compte de circonstances particulières et justifiées, la commission compétente peut accorder une mutation exceptionnelle ou soumettre le dossier au Comité directeur de l'échelon concerné.



13.9

Toute demande de mutation exceptionnelle autre que celles ci-dessus devra être transmise à la FFTT.





Conformément aux conventions passées avec les fédérations associées, il est rappelé que le régime des mutations et qualifications pour les adhérents passant d'une fédération à une autre est celui de la Fédération française de tennis de table.



Article 14

14.1

- A réception de la copie de demande de mutation et des justificatifs par courrier recommandé avec accusé de réception, il est fait, dans un délai de trois jours ouvrés : accusé de réception du dossier complet ou fait retour de la totalité des documents en en précisant la raison (pièce manquante, pièce non valable, pièce non lisible, …).

- Si le dossier est complet, et dans un délai de dix jours ouvrés à compter de la réception de ce dossier par courrier recommandé avec accusé de réception, le responsable des mutations prend une décision.

- Si cet avis est favorable, il accorde la mutation et en avise les intéressés avec copie à la ligue.

- Si cet avis est défavorable, il renvoie la demande au joueur avec copie à la ligue avec son avis motivé. Dans ce cas, le licencié peut faire appel auprès du Jury d'appel de la Fédération dans un délai maximal de quinze jours à compter de la date de notification de la décision. Cette disposition peut s’adapter aux autres échelons concernés.

* Aucune licence n'est susceptible d'être délivrée en deçà de ces délais et il appartient aux clubs d'en tenir compte en fonction de leurs obligations sportives.



14.2

Lorsqu'une mutation a été autorisée, la date de mutation est mentionnée sur la licence à l'emplacement prévu à cet effet.

Dans le cas de la délivrance d'une licence pour mutation exceptionnelle, la qualification "M" (Mutation) est valable pour une année, à compter de la date de validation de sa licence.



Article 15

15.1

Dans le cas d'une mutation exceptionnelle, sous réserve de l'article 15.2, tout joueur ayant participé au championnat par équipes, quel qu'en soit l'échelon, au titre de l'association quittée, peut y participer au titre de sa nouvelle association sous la restriction suivante :

- lorsque le championnat se déroule en une phase, interdiction de disputer des rencontres dans la même poule que l'association quittée ;

- lorsque le championnat se déroule en deux phases, interdiction de disputer, au cours d'une même phase, des rencontres dans une poule où est représentée l'association quittée.



15.2

Un joueur ou une joueuse numéroté(e) en série nationale qui obtient une mutation exceptionnelle avec une date d'effet comprise entre le 1er novembre et le 31 mars de la saison en cours peut participer aux épreuves organisées sous l'égide de la Fédération, à l'exclusion des compétitions par équipes.



15.3

Mutation exceptionnelle en Pro A et Pro B du championnat de France par équipes : se référer à l'article 38, titre III, chapitre 2 (Championnats de France par équipes) des Règlements sportifs.

Les demandes de mutation Pro A et Pro B pour les joueurs et les joueuses intégrant les listes après la date limite de dépôt entrent dans le cadre des mutations exceptionnelles. Aucune demande de mutation Pro A et Pro B ne sera acceptée après le samedi qui suit la troisième journée de championnat Pro A et Pro B.

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Jeudi 08 Juillet 2010 12:32

merci pinglover, je pense que ça a le mérite d'être clair.