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Pouvoir comite en discipline

Vendredi 26 Août 2005 19:37

Dans quels cas peut-on être convoqué en comission de discipline et quels sont les possibilités en terme de sanctions qu'a un comité de département ou de ligue en cas de passage en comission de discipline ?

Vendredi 26 Août 2005 19:44

ils peuvent te faire rôtir les orteils Émoticône

Vendredi 26 Août 2005 19:52

ça dépend du motif de ta comparution : si tu as falsifié une feuille de match ou frappé quelqu'un, tu es mal.

Si ce ne sont que des échanges de noms d'oiseaux, ça n'ira pas loin...

Samedi 27 Août 2005 00:12

et si tu di que les formations c du bidon sur le forum de t2t et que l'arbitrage a domicile ca existe tu peux te prendre 2 ans de suspensionRire
vas voir y'a deja un forum sur l'instance de disciplineRire

Samedi 27 Août 2005 10:04

la commission départemental n'a aucun pouvoir de suspension mais c'est elle qui instruit et qui envoie le dossier à la ligue pour qu'une commission de discipline se reunisse pour statuer sur un cas.
Fabien

Samedi 27 Août 2005 10:50

même cheminement , il vaut mieux passer par le comité départemental ou par la ligue directement ?
Message modifié 1 fois, dernière modification Mercredi 25 Juillet 2007 01:42 par chalko

Samedi 27 Août 2005 11:08

Ouaip c'est limité.

Enfin pour passer déja en commission du département faut le faire.

Et si cela monte plus haut la ce n'est pas bon!

Iced10 en connait un rayon, il a failli se faire bouffer par la Fédé, alors qu'il est innocent Émoticône
sans club ou presque, sans entrainement, sans coaching, mais avec le BE1 depuis 2005 :@

Samedi 27 Août 2005 12:12

soit faire appel d'une décision auprès de l'ag des clubs pour mette la pression au comité départemental ou faire appel à la ligue pour régler le soucis. le mieux est de rentrer dans le département pour comprendre et contester éventuellement les décisions.
Fabien

Samedi 27 Août 2005 12:18

Le Comité départemental n'a aucun pouvoir disciplinaire. Il ne peut donc pas sanctionner.
Il peut en revanche saisir l'Instance régionale de discipline qui est compétante pour les problèmes niveau départemental et régional.
Ceci n'empêche pas (et c'est préférable!) qu'il y ait discussion et règlement à l'amiable entre le licencié et le Comité départemental, ce qui évite une perte de temps et d'énergie pour tous en commission(s) de discipline.
A noter: ne pas confondre les sanctions disciplinaires liées au comportement du licencié et gérées en instances de discipline et les sanctions sportives liées au simple non respect de règlement et gérées par le commissions sportives départementales, régionales ou nationale.

Samedi 27 Août 2005 12:27

Si j'avais un conseil à donner à quelqu'un qui aurait été diffamatoire dans ses contestations de décisions, ce serait de discuter avec le Président du Comité et expliquant que les mots ont dépassé ses pensées (sur le coté diffamatoire) tout maintenant les critiques non diffamatoires à l'égard des décisions jugées contestables.
Ne pas oublier qu'on a toujours le droit (et même parfois le devoir) de critiquer des décisions. Cela est bon pour le ping quand c'est fait de manière contructive; il est en revanche interdit par la loi de mettre en cause une personne sans preuve.

Samedi 27 Août 2005 14:25

moi une fois j'ai donné 35 coups de battes dans les jambes d'un juge arbitre parce qu'il été con. Il a plus jamais arbitré un match. moi j'ai rejoué quand je suis sorti de prison.
Les PL au bûcher!

Samedi 27 Août 2005 20:55

c'est sûr : c'est les meurtriers les meilleurs... Émoticône

Dimanche 28 Août 2005 00:12

Et est-ce qu'on peut rétroactivement être convoqué en commission de discipline ?
Message modifié 1 fois, dernière modification Mercredi 25 Juillet 2007 01:45 par chalko

Dimanche 28 Août 2005 10:16

Il y a des délais indiqués dans le réglement des organes disciplinaires de la Fédé. Si tu nous expliques un peu mieux ton probléme, on pourrait surement t'éclaircir.

Dimanche 28 Août 2005 10:56

é t revenu fanta t'a eu mes mails?

Dimanche 28 Août 2005 13:45

Lced , t'as l'bonjour d' Arnaud M. qui lui aussi reprend après une suspension ( B4 à Mons ) Émoticône

Dimanche 28 Août 2005 22:05

tu l'a vu ou rv? oui je c qu'il été suspendu et je c aussi qu'il c'est bien fazit niqué par son ancien club si tu le revois remet lui aussi le bonjour y'a un moment que j'ai pas vu ses parents
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