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Un club meurt: que devient l'entente ?

Samedi 02 Décembre 2006 12:39

Peut etre, bien que cela soit peu probable, que ce sera le cas pour l'equipe d'entente ou j'evolue (R2): L'un des clubs a une petite probabilite de disparaitre en janvier 2007, avant la seconde phase.
Que deviennent les joueurs qui evoluent dans l'entente, formee avec un autre club, et ou il regne une super ambiance?

Pour continuer, doivent ils reprendre une licence dans le club qui reste actif, et la payer a la FFTT (meme si dans les faits ce sera offert par le club qui reste) ou continuer a jouer sous l'ancienne licence?

J'insiste en disant que c'est peu probable, mais au cas ou.....

Merci aux pro des reglements de bien vouloir eclairer ma lanterne.....
La défaite? cela n'est rien, ce n'est que de la victoire qui se repose!

Samedi 02 Décembre 2006 13:17

LOrs de la création de l'entente, il a ete decidé qu'en cas d'arret de l'entente, l'un des 2 clubs garde le niveau.ex: l'entente de l'erdre qui evolue en N3, en cas d'arret de l'entente, le club de sucé sur erdre, gardera le niveau N3, cette decision, a ete faite lors de la creation de l'entente.
si dissolution il y a, les joueurs du club concernés devront reprendre une licence dans 1 autre club, puisque le club est dissout.

Samedi 02 Décembre 2006 13:57

C - CESSATION D'ENTENTE A L'ISSUE D'UNE PHASE

Article 30

En cas de forfait général, l'équipe d'entente n'existe plus. Ce forfait n'entraîne pas d'autres conséquences sportives pour les deux associations.



Article 31

En cas de cessation d'entente à l'issue de la 1re ou de la 2e phase d'une saison, les joueurs réintègrent le championnat par équipes de leur association sous réserve de l’application des règlements sportifs et administratifs.



Article 32

Le niveau acquis par l'équipe d'entente reste à l'une des deux associations si elles sont d'accord sur une solution choisie en commun accord au moment de la cessation.

En cas de désaccord, il sera fait application de la solution choisie lors de la création.

Si le choix n’a pas été précisé lors de la création, la commission sportive de l’échelon concerné est habilitée à prendre toute disposition allant de l’attribution à l’une des associations jusqu’à la non attribution du niveau acquis.



TITRE V

DISSOLUTION D’UNE ASSOCIATION EN COURS DE SAISON

Article 33

Différentes possibilités de dissolution dont la liste ne peut pas être établie, peuvent se présenter :

- volontaire ;

- décision de justice ;

- autres.

Dans tous les cas, la ligue doit s'assurer de la véracité de la fin d'existence de l'association. Dès que cela est constaté, la ligue doit prendre en compte officiellement la fin d'existence de l'association au titre de la FFTT.

A compter de la date de dissolution, cette association perd tous ses droits et ne peut pas se réaffilier à la FFTT.



Article 34 - Droits des membres

1) A compter de la date de signification de la dissolution, le joueur reste licencié et assuré à la Fédération et ne peut participer qu'aux épreuves individuelles organisées sous l'égide de la FFTT.



2) A compter du 1er juillet de la saison suivante, le joueur est libre de prendre une licence dans l'association de son choix et n'aura pas la qualité de "muté".





TITRE VI

Samedi 02 Décembre 2006 15:37

Citation de zotul28 :


Article 34 - Droits des membres

1) A compter de la date de signification de la dissolution, le joueur reste licencié et assuré à la Fédération et ne peut participer qu'aux épreuves individuelles organisées sous l'égide de la FFTT.



2) A compter du 1er juillet de la saison suivante, le joueur est libre de prendre une licence dans l'association de son choix et n'aura pas la qualité de "muté".




OK, si je comprends bien, la cessation d'activité d'un des deux clubs en cours de saison aura pour conséquence l'arrêt de l'activité de l'équipe de l'entente, puisque que les joueurs du club dissolu ne pourront plus que participer aux épreuves individuelles.....

Dur, trés dur........
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