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Problème d'assurance en déplacements

toppicot

Mercredi 21 Septembre 2005 21:56

des parents du club m'ont posé la question aujourd'hui:

qu'est ce qui se passe en cas d'accident de la route si un conducteur a dans sa voiture des enfants qui ne sont pas les siens ?
quelle assurance fonctionne ? la licence ? la responsabilité civile ?
les parents des enfants transportés peuvent-ils se retourner contre le chauffeur de la voiture ?


quelqu'un aurait il des infos ?
http://astt.vallauris.free.fr/
Francis

Mercredi 21 Septembre 2005 22:09

Ca dépend du contrat d'assurance du conducteur, c'est plutôt une question extra-sportive. Cela dit, c'est vrai que ça peut sensibiliser à ne pas laisser des enfants être conduit par n'importe qui, et qu'il faut peut-être vérifier s'il est bien assuré.
Hardbat France, pour le développement du hardbat en France http://www.hardbat-france.fr
toppicot

Mercredi 21 Septembre 2005 22:13

il n'est rien prévu dans l'assurance comprise dans la licence ?
http://astt.vallauris.free.fr/
Francis

Mercredi 21 Septembre 2005 22:15

Une "bonne" assurance de voiture assure tous les passagers du véhicule, même s'ils ne sont pas de la famille du conducteur.
Hardbat France, pour le développement du hardbat en France http://www.hardbat-france.fr
toppicot
gregos

Mercredi 21 Septembre 2005 22:41

Le conducteur a une obligation de résultats, il doit amener les personnes à destination sans dommage . S'il ne le fait pas, les blessés peuvent engager sa responsbilité pour la réparation des dommages . Normalement, c'est son assurance ( s'il en a une !!! ) qui les prend en charge . Je crois qu'il faut cependant vérifier s'il n'y a pas une limite des dommages au-delà de laquelle l'assurance ne prendrait plus les frais en charge .
Autrement, il est possible d'engager la responsabilité du responsable qui serait la cause du dommage .
toppicot

Mercredi 21 Septembre 2005 22:45

comment gérez vous cette question dans vos clubs ?

je pense que c'est partout pareil: des parents emmènent des enfants qui ne sont pas les leurs en plus des leurs en competitions jeunes
http://astt.vallauris.free.fr/
gregos

Mercredi 21 Septembre 2005 22:57

Dans l'hypothèse de blessures graves avec des frais importants, alors je me retournerais vers le responsable le plus solvable, c'est-à-dire souvent le mieux assuré .
Cependant, personnellement, si les blessures sont légères, je ne dirais rien car personne n'est à l'abri ( sauf faute grave du conducteur ) et si je ne suis pas content, je n'avais qu'à dégager du temps libre pour les emmener .
gil83

Mercredi 21 Septembre 2005 23:01

Personnellement, j'assure un certain nombre de déplacement avec mon véhicule et je ne suis que parent, j'ai vérifié auprès de mon assurance qu'en cas de pépin, il n'y aurait pas de problème de responsabilité, la mienne couvre.
Après, lorsque j'emmène les enfants, ma conduite est en fonction, je conduits plus cool que lorsque je suis seule. Juste une question de responsabilité.
Toujours Fan des cahiers de l'OUZO ! Pourvu qu'il y ait une suite !
toppicot

Mercredi 21 Septembre 2005 23:01

oui, mais là tout le monde est d'accord !
je parle justement des blessures graves (car çà peut arriver), et même si les gens reconnaissent le service rendu, dans ce genre de circonstances, ils peuvent réagir sans concessions !

certains parents dévoués qui emmènent les enfants des autres aimeraient savoir justement s'ils risquent gros alors qu'ils ne font que rendre service
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toppicot

Mercredi 21 Septembre 2005 23:03

je répondais à gregos bien sûr
merci gil83 de te pencher la dessus, tu t'es donc renseignée auprès de ton assurance ?
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gregos

Mercredi 21 Septembre 2005 23:09

Oui ils risquent gros car dans n'importe quel cas, leur responsabilité peut être engagée . C'est pour cela qu'il est nécessaire de connaitre les termes de son assurance et de savoir dans quelle mesure les frais à engager seront couverts et dans quels cas ils ne le seront pas ( je crois que ce n'est pas toujours couvert en cas d'infraction pénale et il y a peut-être des distinctions selon la gravité de l'infraction, que ce soit une contravention, un délit ou un crime )
toppicot

Mercredi 21 Septembre 2005 23:16

alors disons que les parents respectent les limitations de vitesse, tout le monde porte la ceinture de sécurité, ils roulent à droite, s'arrêtent aux feux rouges, ne grillent pas les stops, 0% d'alcool dans le sang, mais un pneu éclate et la voiture part dans le rail sur l'autoroute: bilan: le chauffeur s'en sort, et des minots se trouvent handicapés voir pire...

il n'y a ni délit, ni crime, ni alcoolémie, ...
http://astt.vallauris.free.fr/
gil83

Mercredi 21 Septembre 2005 23:24

Citation de toppicot :
je répondais à gregos bien sûr
merci gil83 de te pencher la dessus, tu t'es donc renseignée auprès de ton assurance ?

ben oui, mais je l'avais déjà fait lorsque j'étais dirigeante dans cet autre sport qu'est le rugby, ou là,il était interdit de transporter les enfants dans un véhicule personnel sauf après déclaration à l'assurance
Toujours Fan des cahiers de l'OUZO ! Pourvu qu'il y ait une suite !
gregos

Mercredi 21 Septembre 2005 23:26

Oui, le chauffeur est responsable et logiquement, c'est son assurance qui doit couvrir les frais . Dans l'hypothèse où il existerait un plafond, je pense que le conducteur devrait payer de sa poche la différence s'il y en a une .
Peut-être qu'il y a un assureur sur le site qui pourrait apporter des réponses moins générales et plus précises, sans toutesfois nous renvoyer vers nos contrats...
toppicot

Jeudi 22 Septembre 2005 00:00

Citation de gil83 :
Citation de toppicot :
je répondais à gregos bien sûr
merci gil83 de te pencher la dessus, tu t'es donc renseignée auprès de ton assurance ?

ben oui, mais je l'avais déjà fait lorsque j'étais dirigeante dans cet autre sport qu'est le rugby, ou là,il était interdit de transporter les enfants dans un véhicule personnel sauf après déclaration à l'assurance


ta cotisation annuelle avait elle augmenté ?
http://astt.vallauris.free.fr/
gil83

Jeudi 22 Septembre 2005 00:09

non, pas du tout, mais je suis assurée tous risques !
Toujours Fan des cahiers de l'OUZO ! Pourvu qu'il y ait une suite !
toppicot

Jeudi 22 Septembre 2005 00:12

Citation de gil83 :
non, pas du tout, mais je suis assurée tous risques !


ok, mais tu avais du faire une déclaration à ton assurance quand même ?
http://astt.vallauris.free.fr/
toppicot

Jeudi 22 Septembre 2005 00:13

ils t'ont donné un justificatif ?
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gil83

Jeudi 22 Septembre 2005 00:15

non, mais j'ai vérifié avec eux jusqu'à quel point j'étais assurée pour mes passagers, et inutile de te dire, que lorsque je transporte les gosses, je ne touche à rien pouvant nuire à ma concentration, et j'essaye même de dormir un peu plus que d'habitude !
Toujours Fan des cahiers de l'OUZO ! Pourvu qu'il y ait une suite !
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