Cas d'exonération:
la vente du logement qui constitue votre résidence principale, sous réserve que vous n'ayez pas déménagé depuis plus d'un an au jour de la vente chez le notaire.
Comme je n'ai pas déménagé depuis plus d'1 an , ça doit être bon!
L'homme est capable du pire comme du meilleur, mais c'est encore dans le pire qu'il est le meilleur.
Tu es exonéré si la construction a + de 5 ans. Si ce n'est pas le cas, tu dois payer. Je suis sur de cela car j'ai acheté 1 maison en Oct 2004 qui date de 2001 et les anciens propriétaires ont du payer !
Je viens de visiter plusieurs sites dont 1 me demande diverses informations pour calculer ma plus value et après avoir rempli on me dit que je suis exonéré car c'était ma seule résidence principale au moment de la vente!
Je vais demander à un ami qui a vendu il y a 2 ans.
L'homme est capable du pire comme du meilleur, mais c'est encore dans le pire qu'il est le meilleur.
pour calculer la TVA à payer, considérez le prix de vente du bien que vous vendez. Ramenez le à un prix hors taxe (car votre prix de vente est TTC) la formule est : prix de vente ttc divisé par 1,196 = prix H.T.. Sur ce prix hors taxes vous calculez le montant de la TVA, soit 19,6% du prix H.T. Sur le montant obtenu, vous déduirez le montant de la TVA que vous avez payé lors de la construction de l'immeuble (qui figure sur les factures du constructeur) et éventuellement la TVA payée sur l'achat de matériaux ultérieurs, destinés à l'agrandissement, l'embellissement … de votre maison. Vous aurez au final le montant de la TVA à payer.
c'est pas en cassant le thermomètre qu'on guérit le malade !!!
Je ne me rappelle plus du calcul, quand j'ai été confronté à cette situation, c'était il y a 4 ans, c'est le notaire qui m'avait sorti la formule.
Cette somme est déduite du prix de vente, en gros tu vois même pas l'argent, la taxe est déduite par le notaire qui paie lui-même le fisc.